Règlements et politiques

Le fonctionnement du Conseil des gouverneurs est régi par le Règlement administratif de L’Hôpital d’Ottawa et par les politiques approuvées par le Conseil, le cas échéant.

Règlements

1. Règlement administratif
2. Règlement s’appliquant au personnel médical de L’Hôpital d’Ottawa

Politiques

1. Responsabilités du Conseil des gouverneurs
2. Politique concernant la participation du public

Page mise à jour le 19 juillet 2022